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L’ Afrique semble devenir un dépotoir de véhicules de seconde main depuis des années. En atteste un récent rapport du  Programme des Nations Unies pour l’Environnement (PNUE), dans lequel nous apprenons que 40% des 14 millions de véhicules d’occasion qui ont transité dans le monde l’ont été vers l’Afrique.
Une situation qui revêt plusieurs réalités selon les pays africains. En effet, que vous soyez  de Douala ou de Conakry, envoyer votre voiture en Afrique n’est pas régi par les mêmes règlements. Embarquons pour un petit tour d’horizon réglementaire !

Le Sénégal et la Côte d’Ivoire : l’âge de raison

Le Sénégal et la Côte d’Ivoire ont décidé d’être stricte en choisissant comme critère principal : l’âge du véhicule à compter de sa date de fabrication.
L’État sénégalais n’accepte plus sur son territoire les véhicules de tourisme à usage privé de plus de huit (08) ans.
Mais au-delà de l’âge, d’autres mesures viennent agrémenter les procédures de dédouanement, parmi lesquelles : la norme d’inspection.
En effet, les importateurs doivent se munir d’une licence d’importation et d’un permis d’agrément obligatoire. Sans le permis d’agrément obligatoire, le véhicule ne peut pas quitter le port d’origine. À ces documents, s’ajoute un certificat d’origine, un certificat de titre et d’inscription originale.
Pour finir, l’importateur doit prendre un document de connaissement et de facture commerciale ou d’achat original.
Notez par ailleurs que la procédure de dédouanement est différenciée selon le type de véhicule. En ce qui concerne les camions, l’âge est de dix (10) ans.
Côté Côte d’Ivoire, la limite pour les véhicules de tourisme a été fixée à cinq (05) ans. Pour les véhicules utilisés pour le transport des personnes, un peu plus de tolérance. Ainsi, minibus  et camions ont des limites respectives de sept (07) et dix (10) ans.
Vous l’aurez compris,  envoyer et dédouaner un véhicule en Afrique, demande aujourd’hui beaucoup de rigueur et une véritable connaissance des réglementations. Inutile de préciser par ailleurs les sanctions auxquelles s’exposent les éventuels contrevenants. D’où la nécessité de faire appel à des professionnels qui ont pour la plupart des cellules de veilles juridiques chargées de traquer tout changement réglementaire.

La Guinée : un pas en avant, deux en arrière

La Guinée, quant à elle, essaie depuis plusieurs années d’imiter ses vertueux voisins cités plus haut. Après un premier recul en 2016, un décret présidentiel en date du 1er décembre 2020 entend être beaucoup plus ferme sur la question. Ce décret précise une limite d’âge de huit (08) ans pour les véhicules de tourisme et autres cyclomoteurs. Toutefois, à Conakry pour le moment, aucun bouleversement sur le terrain des importations de véhicules.  L’État et le puissant lobby des importateurs de véhicules semblent se regarder en chiens de faïence. La tolérance est la seule règle vraiment respectée pour le moment, mais jusqu’à quand ?

Lutter avec des armes fiscales : l’exemple du Cameroun

Dans l’arsenal des États pour lutter contre l’importation des véhicules vieillissants, figure également des mesures fiscales.
Au Cameroun,  la Loi de Finance 2019 a instauré un droit d’accise de 12,5% pour tout véhicule de tourisme âgé de dix (10) à  quinze (15) ans et d’une cylindrée inférieure à 2500 cm3.  Pour ces mêmes véhicules au-delà de quinze (15) ans, le taux passe à 25%.
Une véritable manne financière pour Douala, quand on sait le nombre de véhicules d’occasion importé chaque année, environ 40 000 en 2012.
C’est pour cela que l’Etat Camerounais ne lésine pas sur les moyens avec des efforts de numérisation pour permettre aux intéressés de télédéclarer leurs importations. Certains y verront aussi une manière indirecte pour lutter contre les formes de corruption qui entourent ce type d’opération de commerce au port.

Pour conclure, les réglementations sont loin d’être homogènes. Chaque pays avance à son rythme sur la question. Mais il est évident que tous convergent vers des mesures plus drastiques pour d’une part réduire l’encombrement que représentent ces véhicules sur le plan écologique et d’autre part sécuriser les routes de leurs pays avec des véhicules répondant à des normes de sécurité minimales. Chez Oussmane Transit, nous travaillons dans le respect des règlements en vigueur dans chaque pays où nous intervenons.  En nous confiant vos véhicules,  nous serons transparents avec vous de l’enlèvement au dédouanement. Aucune mauvaise surprise, notamment tarifaire, et la satisfaction à l’arrivée.

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